Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTEGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTIDIS domicilié(e) Tour les Miroirs, 18, Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 699 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France.
La marque ARTEGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTIDIS, Société par actions simplifiée - Tour les Miroirs, 18, Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 433699337
Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508923 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10
Terre végétale. Peinture, laque, vernis, crépi. Poignée de porte en métal, stores d'extérieurs métalliques, fenêtres métalliques, panneaux de portes métalliques, escaliers métalliques, placards métalliques, portails métalliques, portillons métalliques, clôtures métalliques, dalles métalliques, pavés métalliques, bordures métalliques, revêtement de muret métalliques, piliers métalliques, plaquettes de parement (métalliques) , cloisons métalliques, brise vue métallique, pergolas métalliques, abris de jardin métalliques, carrelage métalliques, plafonds suspendus (métalliques) , caillebotis métalliques, cadres de portes métalliques. Barbecue, fontaine, baignoire, lavabo, cabine de douche, bac à douche, sièges de toilettes, robinetterie. Joints. Parquets stratifiés, parquets en bois, panneaux revêtus de bois, PVC, mdf, lambris non métalliques, liège aggloméré, plinthes, stores d'extérieurs ni métallique ni en matière textile, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, escaliers non métalliques, placards non métalliques, portails non métalliques, portillons non métalliques, clôture non métalliques, dalles non métalliques, caillebotis non métalliques, pavés lumineux, pavés non métalliques, bordures non métalliques, revêtements de muret non métalliques, piliers non métalliques, plaquettes de parement non métalliques, carrelages non métalliques, pierre, plafonds suspendus non métalliques, cloisons non métalliques, brise vue non métalliques, pergolas non métalliques, abris de jardin non métalliques, figurines en plâtres. Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé (mobilier) , meubles de salle de bain, plaques de verre pour miroirs, auvents. Porte savon, porte serviettes, non en métaux précieux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTEGO"